FONDATION DE LA MAISON DE LA CHIMIE, FONDATION RECONNUE UTILITE PUBLIQUE
Numéro de dépôt :
4281921
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/06/2026
Présentation de la marque Chimie et Terroir
Déposée le 22 juin 2016 par la société FONDATION DE LA MAISON DE LA CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Chimie et Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est la société FONDATION DE LA MAISON DE LA CHIMIE domicilié(e) 28 RUE SAINT DOMINIQUE - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 308 934 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION MAISON DE LA CHIMIE, M. BIGOT BERNARD domicilié(e) 28 RUE SAINT DOMINIQUE - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Chimie et Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chimie et Terroir arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.
FONDATION DE LA MAISON DE LA CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : Chimie & Terroir , Mediachimie
FONDATION DE LA MAISON DE LA CHIMIE, FONDATION RECONNUE UTILITE PUBLIQUE - 28 RUE SAINT DOMINIQUE - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 784308934
FONDATION MAISON DE LA CHIMIE, M. BIGOT BERNARD - 28 RUE SAINT DOMINIQUE - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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